scrolltop

Mentions légales

Nom de la société
 XXX
Adresse postale : XXXX
XXXXX (
Type de société) au capital de XXXX euros • Immatriculée au RCS de XXXX (ville) sous le numéro SIRET XXXXXX • APE XXXX

Le site https://www.vsaproperty.fr/ regroupe des informations générales accessibles à tous publics.
Directeur de publication : XXXX

Editeur du site (contenus):

Graphisme, ergonomie et développement 
: Melbourne et Mcube

Hébergeur :
WP Engine – 504 Lavaca Street, Suite 1000 Austin, TX 78701

Le fait de consulter ce site implique l’acceptation et l’application des présentes conditions que nom de la société et ses entités se réservent de droit de modifier à tout moment.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images composant le site https://www.vsaproperty.fr/ sont la propriété de XXX. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d’un ou de plusieurs composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de XXX est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques et les logos appartenant à XXX figurant sur le site sont déposés et lui appartiennent. Toute reproduction totale ou partielle de marque et logo sans autorisation préalable et écrite de XXX est prohibée. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site : ( « mention à faire apparaître ») XXXXXXXXXX

Responsabilité/Exclusion

XXX met tout en œuvre pour diffuser des informations mises à jour régulièrement et actualiser des liens vers d’autres sites, conformes aux réglementations en vigueur. Toutefois nous ne saurons garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour et l’exhaustivité des informations figurant sur le site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même XXX aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit  accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.

Traitement des données personnelles

Les informations recueillies sur les formulaires de contact sont destinées uniquement à (nom de la société) XXX et ses entités dans le but de répondre à votre demande et de gérer ces données dans le cadre d’opérations de prospection dont vous nous donnez votre accord par validation de notre formulaire. Elles sont envoyées par mail au service chargé de vous répondre.
Toutes les données collectées sont conservées pendant XXXX ans maximum, puis supprimées en cas d’inactivité. En aucun cas, XXX ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion. 
Conformément à la loi n°78-17 modifiée du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition pour motifs légitimes aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, nous vous invitons à nous contacter par email à (adresse mail) XXX ou par courrier à (nom de la société – Service XXX – adresse postale – code postal ville.) XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX

Les cookies

Les cookies sont des petits fichiers texte qui sont installés sur votre navigateur ou votre périphérique lorsque vous visitez notre site.
Nous utilisons des cookies pour assurer le bon fonctionnement de notre site (cookies de session) et pour mesurer son audience (compter le nombre de visiteurs et connaître leurs parcours) et réaliser des statistiques.
Ces cookies nous permettent d’améliorer votre expérience sur notre site, mais aucune information permettant de vous identifier personnellement est conservée.
Le menu de la plupart des navigateurs comporte des options vous permettant de régler la gestion de vos cookies. Veuillez noter que si vous choisissez de bloquer nos cookies, votre navigation risque d’en être affectée, et certaines fonctionnalités de notre site seront désactivées. Si vous configurez votre navigateur pour supprimer tous les cookies, les préférences de navigation ainsi que les données saisies seront effacées à la fermeture de voter navigateur.

Pour en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la page de la CNIL : Cookies : les outils pour les maîtriser.

Dispositions juridictionnelles

Le site et son contenu sont régis par le Droit Français. A défaut de règlement amiable les Tribunaux d’Evry seront seuls compétents pour trancher tout litige lié au non-respect des présentes.